​

Conditions Générales de Vente pour les ateliers et stages de Vacances

​

Les présentes conditions générales de vente régissent la relation contractuelle entre O' Petit Pony, un espace dédié à la créativité et la détente en pleine nature, et ses clients (ci-après dénommés "le Client").

​

​

1. Réservation et Paiement

​

1.1 Réservation : Les stages peuvent être réservés en ligne sur notre site web ou directement sur place. Les réservations sont nominatives, incessibles et sont soumises à disponibilité.

​

1.2 Paiement : Le paiement peut être effectué en ligne ou en personne. Les tarifs applicables sont ceux affichés au moment de la réservation. O' Petit Pony se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les tarifs affichés au moment de l'achat resteront applicables.

​

​

2. Annulation et Remboursement

​

2.1 Annulation par le Client :

• Pour les ateliers ou stages avec enfants : Annulation possible sans frais jusqu'à 48 heures avant le début du stage. Entre 48 heures et 24 heures avant, il est possible de reprogrammer le stage, sous réserve de disponibilité. Passé ce délai, aucun remboursement ou reprogrammation ne sera possible.

• Pour les ateliers pour adultes : Annulation possible sans frais jusqu'à 24 heures avant le début du stage.

​

2.2 Annulation par O' Petit Pony : En cas d'annulation due à des circonstances exceptionnelles (indisponibilité du personnel, conditions météorologiques, etc.), O' Petit Pony proposera un remboursement complet ou une alternative adaptée.

​

​

3. Responsabilités et Obligations du Client

​

3.1 Santé et Sécurité : Il est de la responsabilité du Client de s'assurer que les participants sont en condition physique appropriée pour les activités proposées. O' Petit Pony décline toute responsabilité pour les blessures ou problèmes de santé survenant durant les ateliers ou stages.

​

3.2 Assurances : Le Client doit s'assurer que tous les participants sont couverts par une assurance responsabilité civile et sont à jour de leurs vaccins obligatoires.

​

3.3 Comportement : Le Client s'engage à respecter les règles de conduite de O' Petit Pony et à veiller à ce que tous les participants fassent de même. Tout comportement perturbateur pourra entraîner l'exclusion du stage sans droit à remboursement.

​

​

4. Propriété Intellectuelle

​

Tout contenu fourni par O' Petit Pony lors des stages, y compris mais sans se limiter aux supports de cours, est protégé par le droit d'auteur et est destiné à un usage personnel et non commercial par le Client.

​

​

5. Modifications des Conditions Générales de Vente

​

O' Petit Pony se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur notre site web.

​

​

6. Protection des Données Personnelles

​

Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et ne sont pas partagées avec des tiers sans accord préalable.

​

​

7. Droit Applicable et Litiges

​

Ces conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une tentative de résolution à l'amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront compétents.

​

Acceptation des Conditions

​

En réservant un atelier ou un stage chez O' Petit Pony, le Client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente.

Cette version adaptée des CGV est spécifiquement conçue pour les activités de O' Petit Pony, en prenant en compte la nature des services offerts et en assurant la protection des deux parties dans la relation commerciale.

​